4C
Présentation de la marque 4C
Déposée le 6 février 1990 par COULTER INTERNATIONAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 4C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4C est expirée depuis le 6 février 2010.
COULTER INTERNATIONAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163779 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185485 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 13 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293364 - Publication au BOPI 2000-01-13
Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185486 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 3 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188260 - Publication au BOPI 1995-08-03
Inscription le 20 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504497 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20