Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4C
COULTER INTERNATIONAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride)

Numéro de dépôt :
1574111
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2010

Présentation de la marque 4C

Déposée le 6 février 1990 par COULTER INTERNATIONAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COULTER INTERNATIONAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride), domicilié(e) 11800 SW 147 Avenue, Miami, Floride 33196, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2163779) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2163779) - France.

La marque 4C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4C est expirée depuis le 6 février 2010.

COULTER INTERNATIONAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride a également déposé les autres marques suivantes : ZAP-OGLOBIN , LYSE S


COULTER INTERNATIONAL CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride) - 11800 SW 147 Avenue, Miami, Floride 33196, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2163779) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2163779) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163779 - Publication au BOPI 2000-02-02

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185485 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 13 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293364 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185486 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 3 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188260 - Publication au BOPI 1995-08-03

Inscription le 20 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504497 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

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